1 - Notice

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2 - Informations légales

Nom: Kine du parc
Siège: 19, Rue Michel Rodange L-4660 Differdange Tél. : 58 86 99

3 - Conditions Générales

Le site Internet de la Kine du parc est destiné à fournir aux visiteurs des informations sur le Kine du parc. Les informations reprises sur le site proviennent de sources considérées comme fiables, mais la Kine du parc ne garantit toutefois pas l'exactitude, la précision, la pertinence, l'exhaustivité ni leur actualité. La Kine du parc ne peut encourir aucune responsabilité, légale ou contractuelle, pour tout préjudice direct ou indirect encouru par un tiers et qui résulte de l'accès, de la consultation ou de l'usage des informations fournies sur le site.

4 - Traitement des données

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5 - Propriété Intellectuelle

Le contenu du site ainsi que les droits de propriété intellectuelle qui y sont attachés sont la propriété de la Kine du parc. Toute exploitation illicite de tout ou partie du contenu du site et des droits de propriété intellectuelle y relatifs pourra faire l'objet de poursuites judiciaires.

6 - Modification des Conditions Générales

Le cabinet Kine du parc se réserve le droit de modifier ou de mettre à jour les présentes Conditions Générales. La version en vigueur de ces Conditions Générales est celle qui est affichée sur le site. Cependant la version des Conditions Générales applicable à votre demande de contacte, est celle en vigueur au jour de votre demande de contacte.

7 - Loi et juridiction

Les présentes conditions générales sont soumises au Droit Luxembourgeois sous réserve de l’applicabilité impérative d’une autre loi. En cas de litige, les tribunaux de l’arrondissement judiciaire de Luxembourg-Ville sont compétents.